Bonjour,
Je cherche à comprendre la gestion du temps de travail dans notre entreprise.
Nous sommes annualisés sur une base de 1 607 heures par an, avec une logique classique de décompte basée sur les semaines travaillées, les congés payés et les jours fériés retirés.
J’ai cependant trois points de doute :
-
En Alsace-Moselle, nous avons deux jours fériés supplémentaires. Comment doivent-ils être gérés dans une annualisation à 1 607 heures ? Sont-ils simplement chômés sans effet sur la base annuelle, ou doivent-ils réduire le volume annuel de travail ou être compensés autrement ?
-
Si une personne a des congés reportés à la suite d’un accident du travail, comment ces congés doivent-ils être intégrés dans le calcul annuel : comme du temps de travail effectif, comme une absence neutralisée, ou comme un élément qui modifie le seuil de 1 607 heures ?
Je cherche surtout à savoir si l’absence liée à l’accident du travail doit être traitée de manière neutre dans le compteur annuel. -
Si une personne fait 150 heures supplémentaires sur 6 mois, puis tombe en maladie pendant un mois, est-ce qu’elle perd les heures supplémentaires déjà réalisées, ou est-ce que ces heures restent dues et doivent être régularisées en fin de période ?
J’ai vu que, dans certaines règles d’annualisation, une absence maladie peut réduire le seuil de déclenchement des heures supplémentaires, plutôt que faire “disparaître” les heures déjà effectuées.
Merci d’avance pour vos éclairages.