Travaux de copropriété et répartition des charges : qui doit payer quoi ?

Bonjour à tous,

Je suis copropriétaire dans un petit immeuble et nous avons récemment voté des travaux de rénovation sur les parties communes (ravalement + toiture). Une question divise les copropriétaires : certains disent que la répartition des charges doit être identique pour tout le monde, d’autres affirment que cela dépend des tantièmes ou de l’utilité de la partie commune concernée.

Par exemple, pour les travaux de toiture, les propriétaires du rez-de-chaussée estiment qu’ils ne devraient pas payer la même part que ceux des étages supérieurs. Idem pour l’ascenseur, qui ne dessert pas tous les lots.

Est-ce que quelqu’un sait comment cela fonctionne réellement au niveau légal ? Est-ce que le syndic peut adapter la répartition en fonction de l’usage, ou est-ce forcément selon les tantièmes inscrits dans le règlement de copropriété ?

Merci d’avance pour vos éclaircissements.

Bonjour

Il faut d’abord relire les clauses du réglement de copropriété

en général les charges à l’unité ne concernent que l‘installation des boites aux lettres

dans le RDC et l’EDD il est indiqué ce que comprennent les charges communes générales avec les quotes parts attribuées à chaque lot.

la toiture concerne la préservation du bâtiment et sauf cas très rare mentionné dans le RDC , est une charge commune générale

concernant l’ascenseur, s’il était présent lors de l’établissement du RDC, ces charges sont mentionnées dans le RDC

si l’ascenseur a été voté et construit ultérieurement, l’ AG a obligatoirement voté les charges afférentes à chaque lot lors de l’AG qui a décidé de cette construction

le géomètre expert a établi 2 grilles de charges: une pour la création et une pour l’entretien