Bonjour
mon medecin du travail a proposé un mi-temps therapeutique, j ai vu mon medecin traitant qui a validé. Mon medecin du travail a autorisé que je fasse des journées completes (pour moi c plus p^ratique, car je suis souvent en mobilité et je fais du co-voiturage). J étais sur un régime de 4 jours j ai proposé donc deux jours , hors il s avere que l on m a
Bonjour
mon medecin du travail a proposé un mi-temps therapeutique, j ai vu mon medecin traitant qui a validé. Mon medecin du travail a autorisé que je fasse des journées completes (pour moi c plus p^ratique, car je suis souvent en mobilité et je fais du co-voiturage). J étais sur un régime de 4 jours j ai proposé donc deux jours , hors il s avere que l on m a progrmmé des demis journées le matin ce n est pas ce que j avais convenu avec mon manager ; j attends de recevoir mon avenant que je ne vais pas signer que se passera t il alors ? Mon entreprise fait tout pour degrader la santé des salariés.
Bonjour,
Le rythme doit être validé par le médecin du travail. Demandez à le revoir avant de signer quoi que ce soit.
bonjour
mon tps partiel a demarré le 09 Fevrier je n ai a date toujours pas mon avenant je ne le signerais pas. Que se passera t il ensuite ?
Merci pour votre aide
L’avenant n’est pas obligatoire. L’aménagement de vos horaires doit vous être confirmé par écrit, mais vous n’avez rien à signer.
Bonjour,
L’employeur est tenu de respecter les aménagements imposés par le médecin, mais il reste par ailleurs libre de fixer vos horaires de travail.
Si le médecin a autorisé que vous travailliez des journées entière, cela ne veut pas dire que votre employeur ne peut pas vous faire travailler par demi-journées.
Comme l’a dit Yapasdequoi, il n’y a pas besoin d’avenant, c’est un aménagement du temps de travail, pas une modification contractuelle.
L’avenant n’est proposé que pour une question de prudence juridique (cela permet notamment au salarié d’avoir des horaires fixes).
Si vous vous absentez sans motif légitime, votre employeur ne sera pas obligé de vous rémunérer et pourra par ailleurs vous sanctionner.
Bonjour
Comme je vous l ai indiqué dans mon post précédent, j avais disctuité avec mon, manager des horaires hors il ne respecte pas ce que l on avais convenu/ J ai demandé deux jours pour des rasions pratiques (je suis souvent en mobilite sur toute ma region et mon etat de santé m interdit de prendre la voiture. je fais donc du covoiturage, de plus certains lieux sont diffiiclement desservies par les transports en commun.
Cdlt
Si cet accord n’a pas été contractualisé, il n’engage en rien votre employeur. Pour que cela ait de la valeur il faudrait que votre supérieur ait l’autorité nécessaire pour décider de vos horaires et qu’il ait pris un engagement écrit.
Sinon, soit votre supérieur n’est pas de parole, soit il a outrepassé ses fonctions.
Mais cela n’a rien à voir avec le fait de “ne pas respecter le temps partiel thérapeutique”. Dans les limites fixées par la loi et les diverses conventions (contrat de travail, accord d’entreprise, convention collective) l’employeur est libre de fixer les horaires de travail de ses salariés. Dans le cadre d’un temps partiel thérapeutique, s’y ajoutent les limites posées par le médecin prescripteur.
De ce qui ressort de vos messages est que votre employeur est dans son droit en vous faisant travailler quatre demi-journées par semaine car rien ne le lui interdit.
bonjour
Mon temps partiel a en principe un caractere therapeutique; Les horaires qui me sont pmroposés vont dégrader ma
santé.
Les régles mis en place chez nous etatn que les horaires doivent etre disuctes en concertation avec le manager; et un avenant doit etre signe par les deux parties; A dater je n ai toujours pas cet avenant ;
Cdlt
C’est marqué dans un accord d’entreprise ou dans le règlement intérieur ? Si oui, il faut voir ce que dit ce texte en cas de désaccord entre le salarié et son supérieur. A moins que vous ne soyez dans une entreprise particulièrement bien disposée envers les salariés, je doute que l’employeur se soit ligoté avec un texte le privant de ses droits.
Sinon, ce n’est pas une “règle” et l’employeur garde son pouvoir directionnel.
C’est avec le médecin prescripteur qu’il faut voir si vous êtes incapable de travailler à un certain rythme. Si votre médecin estime que vous ne devez pas travailler plus de deux jours par semaine, il doit l’écrire car l’employeur ne peut pas deviner.
Je me répète, mais sauf texte conventionnel plus favorable, votre employeur décide de vos horaires de travail et il n’a pas besoin d’avenant pour vous faire travailler par demi-journées.
Assurez-vous donc d’avoir un texte qui justifie votre position avant d’engager un bras de fer.
bonjour
j ai bien reçu un courrier mais pas mon avenant (stipule pourtant dans le courrier). Sur ce dernier il est stipulé que mes cp (acquis) et mes mes rtt seront proratisés. je comprends que si je dois prendre une semaine de congé pendant ma periode je devrais deposer 4 jours, mais j ai bien peur qu ils vont diminuer mes jours de congés (j ai pris un temps partiel thérapeutique pour 3 mois ). Si tel est le cas est ce légal ?
MERCI