Bonjour à tous,
Je vis dans un appartement en résidence depuis 2 ans, en rez de chaussée devant la cour interieur. Cela fait quasiment 3 semaines que des enfants se déchaînent et hurlent pendant des heures, à raison parfois de 3x par jour quelques fois (parfois à compter du dimanche matin dès 9h30) accompagnés de leurs parents qui ne disent pas grand chose pour les calmer. Le gazon n’est plus suite aux passages en courant répétés des enfants. Le jardinier s’en est même plaint mais sans résultat. Les parents ont même installés des cabanes en bois en plantant des clous dans les arbres ainsi que des guirlandes lumineuses, tables de pique-nique et chaises en bois pour profiter de la cour en faisant des aperos tout en laissant les enfants se décharger emotionnellement sous notre balcon. Cela résonne énormément surtout en front de ligne. A plusieurs reprises, nous avons ouvert un dialogue mais en vain. Sachant en plus que nous avons un parc à jeux à 2 min à pied et un grand amphithéâtre exterieur et arboré en passant le portillon de la residence. Nous avons également informé le syndic qui se retrouve limité aussi face à cela et face à d’autres résidents qui sont OK avec la gêne.
Le syndic a quand même fait un courrier général pour tous les résidents rappelant le respect de la vie en communauté et d’autrui ainsi que des extérieurs, mais sans résultat non plus…
Dans notre règlement de copropriété, il n est mentionné nul part un quelconque article sur les nuisances sonores et/ou respect des parties communes ou installations en tout genre…
Cela commence à devenir pénible et subir cela au quotidien devient irritant.
Savez vous s’il existe une possible action durable à ce sujet ? Je sais que c’est très délicat comme problème au sein d’une résidence car toujours tendancieux lorsqu’ils’agit d’enfants et parents.
Notre syndic nous propose à nouveau le dialogue avec eux ou de porter plainte mais je me doute que les policiers ont autre chose à faire…
Dans l’attente d’un éventuel article de loi sur les nuisances en copropriété ou installations forcées même si cela n’est pas directement référé dans notre règlement.
Merci d’avance.
bpnjpir
les “aménagements” faits par ces parents ont ils été autorisés soit dans le réglement de copropriété, soit par une résolution d’AG ?
si ce n’est pas le cas, il faut demander ausyndic d’intervenir pour faire retirer ces aménagements
ne pas oublier qu’en cas d’accident , c’est le syndicat des copropriétaires qui verra sa responsabilité engagée
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Bonjour à vous,
Sur notre règlement de copropriété il n’y a rien de notifié à ce sujet, je crains que ce ne soit un peu “comprendra qui pourra”. Notre syndic m’a fait comprendre que comme rien n’est notifié c’est autorisé sans vraiment l’être mais qu’on ne pouvait pas s’appuyer dessus noir sur blanc.
Le Syndic est “entre 2 chaises” car il prend notre parti mais ne peut vraiment intervenir à cause de ce règlement malgré la responsabilité qui les engage effectivement s’il y a un accident.
Justement, existe-il une loi applicable même si rien n’est notifié sur notre règlement à ce sujet ? Notamment concernant les jeux intempestifs dans cette cour ?
bonjour,
je suppose que vous êtes copropriétaire, vous pouvez saisir le conseil syndical de ce problème.
salutations
Bonjour,
A la demande de notre syndic, j’ai envoyé, il y a 4 jours, un mail à notre conseil de copropriété et j’ai même croisé la personne qui en faisait parti. Après explications du souci, cette personne accepte les nuisances. Depuis 4 jours mon mail est tout de même sans réponse. Je pense recontacter mon syndic afin de les tenir informé de la position du conseil de copropriété à ce sujet car je me doute qu’il a quand même un devoir d’agissement envers les résidents même s’il cautionne les nuisances de son point de vu personnel.
bonjour,
existe-il un réglement intérieur dans votre copropriété (et non réglement de copropriété)
ce n’est pas le rôle du conseil syndical de faire la police dans la copropriété surtout si un membre du C.S. n’est pas de votre avis.
ête-vous plusieurs copropriétaires à vous plaindre ?
vous pouvez faire inscrire une résolution sur ce sujet à votre prochaine A.G.
Salutations
Re bonjour,
Oui nous avons bien un règlement intérieur de copropriété ou rien n’est mentionné à ce sujet.
Aussi, nous sommes effectivement plusieurs copropriétaires à s’être plains auprès des personnes concernées et auprès du conseil de copropriété ainsi que du syndic.
Effectivement il faudrait que nous puissions faire remonter cela lors de la prochaine AG, qui est n’est malheureusement pas avant 1 an (la dernière ayant eu lieu cet été mais il n’y avait pas encore ce souci actuel).
un conseil de copropriété : cela n’existe pas
je suppose que vous voulez parler du conseil syndical
les nuissances sonores sont des troubles de jouissance
concernant les aménagement effectués, ce sont des travaux qui touchent les parties communes : il faut obligatoirement mettre à l’ordre du jour de l’AG une demande d’autorisation : si aucune demande n’a été faite et donc non obtenue, le syndic doit obligatoirement leur demander de retirer ces aménagements :s’il ne le fait pas, il engage sa responsabilité
Oui exact : le conseil syndical, je me suis trompée désolé.
Merci pour vos précisions concernant les aménagements. Je saurai reprendre vos termes lorsque je reprendrai contact avec notre syndic et/ou lors de l’ordre du jour de l’AG.
c’est le copropriétaire qui a installé ces amménagements qui doit rédiger une résolution et demander au syndic de la mettre à l’ordre du jour
vous concernant, vous pouvez mettre en demeure le syndic de faire retirer ces aménagements non autorisés
Merci pour vos retours précieux. Je vais m’y pencher sérieusement.
ça pourrait etre un tapage diurne aussi ou qui pourrait etre jugé comme tel
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