Bonjour,
Je suis dans une impasse sur la situation suivante :
Ma grand-tante par alliance (sans descendance directe) a laissé un testament comportant la clause suivante :
« Si un ou plusieurs légataires décédaient avant la testatrice, leur part accroîtrait celle des légataires ayant survécu, à parts égales «
Mais aucun de ses neveux et nièces par alliances ne lui ont survécu.
Par ailleurs elle a laissé un codicille (postérieur au testament) qui désigne expressément ma mère (décédée après ma grand-tante) pour recueillir la part de mon père.
Je m’interroge sur la question de savoir comment ces dispositions s’articulent dans un tel cas, et notamment l’interprétation de la clause d’accroissement.
À ce jour, l’étude affirme que les deux parts de mes tantes reviennent aux héritiers légaux de ma grand-tante mais ne précise pas pourquoi la clause d’accroissement ne conduit pas à une autre répartition et sur quel fondement juridique elle s’appuie.
Je vous remercie par avance de la réponse que vous pourrez m’apporter.
Cordialement.
« grande-tante par alliance » est trop vague, car par alliance de qui ? C’est une grande-tante de votre conjoint.e ?
Vous ne donnez que la clause (puis le codicille), mais pas les dispositions testamentaires elles-mêmes (nature des legs et liste des légataires).
Nous ne savons pas non plus qui sont les héritiers légaux (dans la parentèle de la défunte).
On a du mal à comprendre le rôle ou le lien de votre père dans tout ça.
Bref, on aura du mal à faire une analyse dévolutive sans toutes les données.
Je pense deviner.
La défunte était veuve sans descendants.
Son époux avait des frères et soeurs, dont certains avaient des enfants, neveux et nièces de son défunt époux.
Elle a désigné ces divers enfants comme légataires universels, dont votre père.
Le testament dit qu’en cas de décès d’un légataire universel, sa part accroit celle des autres, ce qui était inutile si c’est bien des legs universels. En effet, le legs universel à un prédécédé est caduque, dont la succession est dévolue aux légataires universels restants.
Mais le codicille, lui, ne prévoit pas un accroissement, mais un légataire de substitution en cas de prédécès (son épouse, votre mère, si elle est vivante).
Le codicille me semble révoquer la clause d’accroissement pour votre seul père. La part de votre père est transmise à votre mère. Comme tous les autres légataires universels sont décédés, sa part est de la totalité.
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Bonjour,
Avant tout, merci pour vos éléments de réponse ainsi que pour votre réactivité.
Voici les précisions nécessaires :
- la défunte ,ma grand-tante par alliance, soit l’épouse de mon grand-oncle (qui avait deux frères dont mon grand-père) était veuve sans descendants directs. En revanche , elle avait des frères et sœurs, ce qui donne aujourd’hui des petits voire des arrières petits neveux et nièces.
-mon grand-oncle n’ayant pas eu d’enfants, tout comme l’un de ses frères, seul l’autre (mon grand-père) a eu 2 filles et un garçon (mon père) qui sont en effet légataires universels. (soit 3/3)
-Précisions importantes:
- ma grand-tante a survécu à son mari ainsi qu’à ses trois neveux et nièces par alliance.
- ne pensant certainement pas que cette situation puisse arriver, elle n’a pas précisé de représentation dans son testament
- Elle a été déclarée co titulaire d’un compte à l’étranger ouvert par son époux longtemps avant de la connaître , puis en a bénéficié au décès de son époux.
Quant au codicille, vu le décès de mon père, sa volonté était d’en faire bénéficier ma mère , seule personne vivante après le décès de ma grand-tante .
La question semble être la suivante : à qui devraient revenir les 2/3 qui restent ?
À. aux petits neveux et nièces de ma grand-tante
B. à ma mère (décédée depuis) , et donc aujourd’hui me revenant.
Je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire .