Je suis serveur dans un chaîne de restauration qui possède son bison , ma question est, au delà du fait que dans mon contrat de travail une clause stipule que mes tâches citées sont non exhaustive blablabla comme dans nombres contrats que j'ai pu voir...
Est ce que si je suis planifié de 11h30 à 15h suis je en droit de pouvoir partir même si il reste des clients en salle parce que j'ai passé la barre des 15h ???
Aujourd'hui simple serveur, j'ai grandi dans d'autre entreprise (Intermarché en hypermarché, McDo ) en ayant été responsable, et ma hiérarchie me disait très bien a l'heure c'est l'heure, si il y a des taches encore a effectuer les subalternes ils peuvent rester c'est leur Droits( dans la limite de leur contrat) mais ils sont en droits de partir et si il y a des taches a faire tu t'en occupera la prochaine tu t'organiseras mieux dans ton travail et dans ton planning pour que tout soit fait en temps et en heure....
Est ce donc une question de principe, et puis je donc partir librement après ma fin d'horaire prévue, sans risqué une menace d'abandon de poste ou autre, même en ma qualité de serveur ? ?
Bonjour,
Bonjour,
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D'un point de vue légal, si votre emploi du temps prévoit que votre journée de travail finit à 15 heures, oui, vous pouvez partir. Votre employeur est censé planifier les rotations de ses salariés pour permettre la bonne marche de l'entreprise.
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Point de vue humain, votre hiérarchie peut vous accuser d'abandon de poste. Ce ne sera pas légalement fondé, mais possible.
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Si ce n'est pas déjà fait, abordez le souci avec votre hiérarchie ou vos délégués du personnel.
Bonjour.
Vous demandez "puis-je partir ?"
Oui et non...
Oui en vous référant à l'argument d'isadore: un resto qui prévoit expressément vos tâches jusqu'à 15h00 est supposé s'organiser en conséquence s'il y a encore du service après cette heure.
Non si l'on considère que les nécessités du service admettent un possible décalage (évidemment rémunéré).
Non, si l'on regarde la jurisprudence qui dit qu'un salarié ne peut refuser d'effectuer des heures supplémentaires (si celles-ci restent dans le cadre légal).
Que dit votre convention sur ce sujet ?
Cdt.
Vous demandez "puis-je partir ?"
Oui et non...
Oui en vous référant à l'argument d'isadore: un resto qui prévoit expressément vos tâches jusqu'à 15h00 est supposé s'organiser en conséquence s'il y a encore du service après cette heure.
Non si l'on considère que les nécessités du service admettent un possible décalage (évidemment rémunéré).
Non, si l'on regarde la jurisprudence qui dit qu'un salarié ne peut refuser d'effectuer des heures supplémentaires (si celles-ci restent dans le cadre légal).
Que dit votre convention sur ce sujet ?
Cdt.
Bonjour,
"Non, si l'on regarde la jurisprudence qui dit qu'un salarié ne peut refuser d'effectuer des heures supplémentaires (si celles-ci restent dans le cadre légal)."
Sauf que le cadre jurisprudentiel, au visa de l'article 1134 du Code civil, dispose d'une délai de prévenance suffisant.
" Chambre sociale ? 20 mai 1997 - n° 94-43.653)
Ce qui n'est pas le cas quand on est mis sur le fait accompli chaque jour.
"Non, si l'on regarde la jurisprudence qui dit qu'un salarié ne peut refuser d'effectuer des heures supplémentaires (si celles-ci restent dans le cadre légal)."
Sauf que le cadre jurisprudentiel, au visa de l'article 1134 du Code civil, dispose d'une délai de prévenance suffisant.
" Chambre sociale ? 20 mai 1997 - n° 94-43.653)
Ce qui n'est pas le cas quand on est mis sur le fait accompli chaque jour.
Bonjour Math.
J'ai pris soin de préciser "si celles-ci restent dans le cadre légal", ce cadre comprend les décisions de la haute cour.
On ne peut pas tout citer dans une réponse.
J'ai pris soin de préciser "si celles-ci restent dans le cadre légal", ce cadre comprend les décisions de la haute cour.
On ne peut pas tout citer dans une réponse.
Hello Alain,
Tout à fait.
D'où la précision qui a, dans le cas d'espèce, toute son importance. :-)
Tout à fait.
D'où la précision qui a, dans le cas d'espèce, toute son importance. :-)
Pas légalement fondé ne m'inquiètes pas... tant que juridiquement parlant on ne peut rien a mon encontre...
Accessoirement, j'ai deux trois tâches de "ménages" à faire afin de nettoyer mes zones de travails et mon rang... j'estime en revanche normal de devoir les faires mais je supute le fait que l'on abuse du fait de dire c'est toujours sale ici ou là afin que je renettoie quelques chose de propre afin de me garder afin qu'en parallèle je m'occupe de mes tables....
Mes délégués, aguerris ont déjà leurs points de vue sur la chose bien que dans le doute ils en réfèrent au dessus d'eux afin d'en être plus sûr, et ma hiérarchie n'ira que très peu dans mon sens a mon humble avis....
Accessoirement, j'ai deux trois tâches de "ménages" à faire afin de nettoyer mes zones de travails et mon rang... j'estime en revanche normal de devoir les faires mais je supute le fait que l'on abuse du fait de dire c'est toujours sale ici ou là afin que je renettoie quelques chose de propre afin de me garder afin qu'en parallèle je m'occupe de mes tables....
Mes délégués, aguerris ont déjà leurs points de vue sur la chose bien que dans le doute ils en réfèrent au dessus d'eux afin d'en être plus sûr, et ma hiérarchie n'ira que très peu dans mon sens a mon humble avis....
Je rejoins alainverce et Math64 pour cette réponse :
Sur mon contrat actuel il est stipulé qu'il peut mettre demandé d'effectué des heures complémentaires dans la limite 33% de mon contrat actuel sans jamais devoir dépasser 35h... d'où l'intervention du de l'article 1134 et du délais de prévenance qui serait à 3 jours ouvrés et qu'effectivement au jour le jour difficile visiblement de devoir m'imposer de rester après mon heures....
Si nous sommes tous visiblement d'accord, je complète et valide ma pensée initial avec les tenant et aboutissants que sont vos arguments et textes du CC qui me permette de rester correct au vue de tout les dispositions légales bien qu'humainnement ne leur en déplaisent...chacun voit midi a sa porte j'aurais bien envie de dire.
Sur mon contrat actuel il est stipulé qu'il peut mettre demandé d'effectué des heures complémentaires dans la limite 33% de mon contrat actuel sans jamais devoir dépasser 35h... d'où l'intervention du de l'article 1134 et du délais de prévenance qui serait à 3 jours ouvrés et qu'effectivement au jour le jour difficile visiblement de devoir m'imposer de rester après mon heures....
Si nous sommes tous visiblement d'accord, je complète et valide ma pensée initial avec les tenant et aboutissants que sont vos arguments et textes du CC qui me permette de rester correct au vue de tout les dispositions légales bien qu'humainnement ne leur en déplaisent...chacun voit midi a sa porte j'aurais bien envie de dire.
N'auriez-vous pas eu l'erreur d'omettre que vous êtes à temps partiel ?
A Math64 :
Je devrais passé a temps partiel au 1er Mai, mais suis encore à temps plein aujourd'hui, j'ai lu un avenant et un contrat en temps partiel dans mon entreprise, nous avons mes même clauses, hormis celle du temps plein chez moi qui dit que la limite est celle des dispositions légales, tenants tous cela n'empêche qu'au jour le jour cela semble difficile de me retenir, avant le 31 décembre 2022 j'étais payé au % de mes tables depuis le 1janvier je suis au fix sur le grille des salaires minimum hcr...
Mais peut être y aurait-il des dispositions différentes en fonction de temps pleins temps partiel ??
Je devrais passé a temps partiel au 1er Mai, mais suis encore à temps plein aujourd'hui, j'ai lu un avenant et un contrat en temps partiel dans mon entreprise, nous avons mes même clauses, hormis celle du temps plein chez moi qui dit que la limite est celle des dispositions légales, tenants tous cela n'empêche qu'au jour le jour cela semble difficile de me retenir, avant le 31 décembre 2022 j'étais payé au % de mes tables depuis le 1janvier je suis au fix sur le grille des salaires minimum hcr...
Mais peut être y aurait-il des dispositions différentes en fonction de temps pleins temps partiel ??
Disons que techniquement parlant, votre employeur peut quand même vous sanctionner, allant jusqu'au licenciement. Et s'il vous licencie abusivement, il devra vous indemniser si vous allez aux prudhommes, mais ne sera pas tenu de vous reprendre.
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En d'autres termes, il peut prendre des mesures à votre encontre, pas juridiquement fondées, mais ayant quand même des effets.