Achat voiture occasion

Droit de la Consommation Obligations du vendeur
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Bonjour,

Je me permets de vous contacter car je consulte régulièrement ce forum depuis que l'un des juriste (Milou) m'avait très gentiment répondu au sujet de mon futur contrat de travail en CDI.

Nous avons mon mari et moi de gros soucis par rapport à notre achat d'une voiture d'occasion effectué en juin 2022 chez un très gros mandataire automobile de notre région, pignon sur rue, référencé dans un magazine automobile célébre...

Nous l'avons ramenée deux fois pour des "bricoles", notamment start and stop qui ne fonctionnait pas, changement de la batterie qui était quasi HS (pièce garantie).

En février dernier panne sur l'autoroute, verdict : casse moteur. Apparemment c'est un problème qui a déjà été signalé sur ce modèle, le constructeur a pris 70% de la réparation, le mandataire une partie mais 1800 euros de reste à charge pour nous car nous avons choisi un remplacement par un moteur neuf avec défaut corrigé, donc le mandataire a refusé une prise en charge totale malgré la garantie.

Le garage constructeur dans lequel notre véhicule a été remorqué, et qui a effectué les réparations nous a signalé l'historique assez impressionant de celui-ci : train arrière, ligne d'échappement, turbo et j'en passe.

Jeudi dernier, trois semaines après l'avoir récupérée, nouveau problème, la voiture sentait le chaud et de la fumée s'échapait du dessous!

Donc remorquée (encore!) dans un garage constructeur à côté de chez nous, verdict semaine prochaine, elle est encore sous garantie du mandataire.

Véhicule acheté 18000 euros, 70 000 km, avec un historique long comme le bras dont le mandataire s'est bien gardé de nous parler!

On se pose donc la question, car ils nous proposent de la reprendre mais on va y laisser de très très grosses plumes, en même temps hors de question de la revendre à un particulier, on sait qu'on sera emmer...és.

Il faut se rendre à l'évidence nous nous sommes fait avoir en beauté mais y-a-t-il un recours pour nous?

Qu'en pensez-vous ? Nous avons une protection juridique qui nous a d'ailleurs aidé sur l'histoire de la casse moteur mais avons-nous une chance si nous allons en justice?

Je suis écoeurée et dépitée...

Merci d'avance à celles et ceux qui prendront le temps de me répondre

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Bonjour.

Avez vous fait un courrier recommandé AR à votre vendeur (listant tout ce que vous avez subi et découvert) pour l'informer que l'ensemble de ces défauts apparus et cachés constituent un vice dont il avait connaissance ?

Et qu'en conséquence vous demandez le remboursement intégral de votre achat.

Qu'en pensent les juristes de votre assurance ?

"Le vice caché est un défaut indécelable à l'acquisition, rendant le véhicule impropre à l'usage auquel on le destine.
En la présence d'un vice caché, l'acheteur peut faire jouer la garantie contre les vices cachés contre le vendeur. Ainsi, il pourra obtenir soit l'annulation de la vente nécessitant de restituer le véhicule et que le vendeur rembourse l'acheteur (prix payé et frais occasionnés par la vente), soit la réduction du prix de vente."

Cdt.
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Bonjour Alainverce et merci pour votre réponse.
Non nous n'avons pas encore fait cette démarche car nous avions espoir qu'après cette grosse réparation nous serions tranquilles.
J'appelerais notre assurance juridique en début de semaine prochaine pour leur demander ce qu'ils en pensent.
Ce qui m'a mis le doute aussi c'est que nous avons signé un protocole d'accord avec eux pour leur participation aux frais de réparation du moteur qui indique que nous renonçons à toute poursuite à ce sujet. Je viens de le relire, apparemment il est bien question uniquement de cette transaction et de cette panne en particulier, cela ne nous engage en rien sur le reste et le passif de la voiture.
Je ne manquerai pas de revenir vers vous quand j'aurai du nouveau.
Bonne journée
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Bonjour,

Comme promis je reviens vers vous pour vous tenir au courant la suite de nos mésaventures.

Nous avons récupéré notre véhicule, malgré les "symptômes" impressionnants rien de grave, un petit joint mal mis quelque part qui a occasionné une fuite d'huile chaude sur l'échappement d'où la fumée noire et l'odeur de cramé (ne m'en demandez pas plus je n'y connais rien en mécanique).

Facture envoyée au garage qui a changé le moteur, pas de soucis.

J'ai cependant appelé notre protection juridique, comme la responsabilité du mandataire n'est pas engagée sur ce coup là pas grand chose à faire.

La juriste nous a conseillé une négo amiable pour un échange, ce que nous avons fait avec le dg du mandataire.

Il nous propose 14 000...

Ils ne feront pas plus.

Inenvisageable pour nous vu ce qu'il nous reste à rembourser.

Malheureusement impossible pour nous également d'aller en justice si ça dure des mois...

Juste une dernière question : notre protection juridique nous a dit que malgré la fin de la garantie du mandataire (mi juin), le fait que nous ayons ouvert un dossier litige chez eux en mars fait qu'en cas de nouvelle panne (liée à l'historique évidemment) dans les mois à venir le mandataire aurait tout de même sa responsabilité engagée et qu'il ne pourrait pas se défiler en se "planquant" derrière sa fin de garantie.

Vous confirmez?

Belle soirée et bon weekend
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Bonjour.

Oui c'est exact.

Cdt.
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Enfin un truc positif !

Merci beaucoup à vous.

Bonne journée
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Bonjour Alainverce,
Je me permets de revenir vers vous car le positif a été de courte durée...
Véhicule porté aujourd'hui pour la révision chez le concessionnaire de la marque, nous avions également demandé à ce qu'ils regardent à quelques autres éléments, notamment le voyant airbag conducteur qui s'affichait régulièrement.
Ce défaut nous l'avions constaté 15 jours après l'achat du véhicule en juin 2022, et mon mari avait fait un mail au mandataire pour le signaler, ainsi que quelques autres "bricoles".
Nous avons donc un écrit de notre part signalant ce défaut, ainsi qu'une réponse écrite du mandataire nous disant qu'ils nous donnaient rdv le 20/07/2022 pour vérifier tout ce que nous avions signalé, y compris écrit en toutes lettres le voyant airbag. Suite à ce rdv, ils nous ont dit qu'ils ne voyaient pas d'où ça venait et que c'était probablement un "bug", pas de danger.
Nous avons fait confiance...
Or aujourd'hui coup de fil du concessionnaire, c'est une catastrophe, le mécanicien a démonté le volant et là il a halluciné : les faisceaux électriques à l'intérieur ont été rafistolés au chaterton et sont très abimés, d'où l'allumage régulier du voyant airbag conducteur...
Cela a apparemment été démonté et remonté "à l'arrache" nous a-t-il dit.
Nous avons des photos, et évidemment le mécanicien et son chef d'atelier sont prêts à nous aider. Ils n'ont jamais vu un truc pareil!!!!
Interdiction de reprendre le véhicule en l'état, il y a un peu de jeu au niveau du volant, la voiture est dangereuse, ils ne veulent pas (et ils ont raison !) engager leur responsabilité en nous laissanr repartir avec.
Pour eux c'est clairement un vice caché, le mandataire même s'il n'en avait pas connaissance (nous ne disons pas que c'est lui qui a fait n'importe quoi et fait ce rafistolage) est responsable, et la garantie légale de conformité s'applique puisque ce défaut est présent depuis le début et que nous pouvons le prouver.
Il y en a pour 2000 euros, en plus des 2000 euros que nous avons déjà mis pour le changement du moteur...
J'ai contacté notre protection juridique cet après-midi, je dois leur faire un mail avec les photos, les écrits, j'éspère avoir des nouvelles semaine prochaine.
Qu'en pensez-vous ?
On a une chance ?
Très bonne soirée,
Vidhocq
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Bonjour.

Je ne peux pas me substituer à la réponse et la décision de votre protection juridique.

Avez-vous immédiatement informé (recommandé AR) votre vendeur de la découverte de ce nouveau vice ?

Je serais vous, je prendrais contact avec une organisation de consommateurs type Que Choisir (ou autre à votre choix) qui ont l'habitude de ce genre d'affaire, et peuvent faire un courrier circonstancié de mise en demeure avant saisine du tribunal.

Cdt.
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Bonjour,
Je comptais faire le courrier ce weekend, le mail à la protection juridique est parti, j'attends leur retour.
Je vais contacter Que Choisir, c'est une bonne idée, apparemment il y a une permanence tout près de chez nous.
Merci et bonne journée
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Bonjour Alainverce,
Suite des évènements...Ca avance mais que c'est long...
La protection juridique a été efficace, ils ont immédiatement demandé une expertise contradictoire mais il y a un délai de 3 semaines, donc convocations pour début mai.
Pour eux et pour leur expert, au vu de ce que nous leur avons communiqué, le vendeur doit prendre ses responsabilités et prendre en charge les réparations.
Mais bon ne crions pas victoire...
Sur vos conseils j'ai également contacté l'UFC Que Choisir de la ville voisine, ils ont été super.
Très à l'écoute, nous devons les tenir au courant de la suite, ils sont prêts à intervenir si jamais un règlement amiable du litige ne se faisait pas avant d'aller en justice (exactement ce que vous m'aviez dit dans votre précédent message). Selon eux, et notre protection juridique nous l'a dit également, cela relève du pénal car il y a mise en danger de la vie d'autrui.
Je ne dis pas que le vendeur a fait ces "réparations" mais peu importe cette voiture nous a été vendue en l'état.
Le vendeur (ce fameux gros mandataire) suite aux convocations à l'expertise a essayé de nous contacter par téléphone aujourd'hui, mon mari puis moi, nous n'avons pas pu répondre car sur nos lieux de travail.
Nous n'avons aucune envie de leur parler, de toute façon cela ne sert à rien.
Donc petite question : sommes-nous tenus de leur dire pourquoi il y a expertise et pouvons-nous ignorer leurs appels ? L'expert nous dit que la date d'envoi de la convocation est suffisante pour acter de la découverte du vice caché et que nous pouvons nous en tenir là pour l'instant.
Cordialement,
Vidhocq
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Bonjour.

Content que cela avance pour vous.

Evidemment, ça va être long, il faut être patient et tenace.

Vous n'avez aucune obligation de répondre au vendeur qui vous balade depuis le départ.

Ce n'est que s'il vous faisait parvenir un courrier qu'il faudrait lui répondre qu'ayant épuisé toutes les possibilités amiables et devant la mauvaise foi caractérisée cette affaire sera maintenant traitée par d'autres organismes juridiques.

Cdt.
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Bonjour,

Merci beaucoup pour votre réponse, cela va nous éviter d'avoir affaire à eux avant l'expertise et ce n'est pas plus mal!
Suite au prochain épisode...
Bonne journée,
Vidhocq

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Bonjour Alainverce,
Nous ne sommes toujours pas sortis de cette histoire et apparemment nous en avons encore pour un moment...
Première expertise début mai, le vice caché est clairement constaté.
Notre vendeur a demandé une seconde expertise avec son propre vendeur pour début juin. Non seulement il y a bien vice caché au niveau du faisceau airbag mais en plus un autre lièvre est soulevé : il y a une incohérence du compteur kilométrique, qui affiche 50 000 km de moins que ce qu'a la voiture en réalité!
La totale...
Depuis nous avons certes un véhicule de prêt (qui ne correspond en rien à celui que nous avons acheté) mais nous avons été obligés de prendre un avocat qui vient d'ordonner une expertise judiciaire afin d'établir la responsabilité de notre vendeur. Qui lui persiste à tout nier en bloc...
C'est quand même fort de café, ils empochent l'argent mais en cas de problème ils ne sont pas concernés!
Notre avocat nous a parlé d'une procédure qui risque de durer 12 à 18 mois si tout va bien, le but étant évidemment de faire annuler la vente et d'obtenir un remboursement. Lui n'a pas vraiment de doute sur le fait que nous aurons gain de cause, mais quand?
Voilà, je vous tiendrais au courant de la suite, ça va être dur mais on ne lachera rien car c'est ce qu'ils veulent, qu'on se décourage.
En espérant que la justice sera en notre faveur et qu'on aura pas fait tout ça pour rien!
Bonne journée
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Bonjour.

Merci de votre retour.

Oui, c'est long et usant mais la justice est ainsi.

Ce garagiste n'a pas conscience qu'il va perdre.

Courage et patience !

Cdt.
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Bonjour,

En plus des conseils d'Alain une suggestion, procédez à un signalement auprès de la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF) : https://signal.conso.gouv.fr/fr/voiture-vehicule/faire-un-signalement

Cela pourra contribuer à exercer pression sur le vendeur

cordialement
zen maritime
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Merci à vous deux pour votre soutien et vos conseils!
Vidhocq
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Bonsoir à Alainverce, Zen maritime et à tous les intervenants du forum,

Mon dernier message date de septembre 2024, donc tout d'abord mes meilleurs voeux à tous!

Et les dernières nouvelles...

Nous avons récupéré notre véhicule réparé aux frais de notre vendeur, qui va se retourner contre le sien, concessionnaire de la marque !!! (faisceaux airbag, volant, tablette centrale car le bouton warning fonctionnait une fois sur 3)

C'était simplement ce qu'on leur demandait en mai après la première expertise, mais non ils n'ont pas voulu payer, (gratter 2500 euros alors qu'ils vendent 7000 voitures par an!) résultat c'est cette deuxième expertise demandée par eux qui a révélé le problème du compteur et des 50 000 kilomètres...Comment se tirer une balle dans le pied...

Nous avons eu (enfin au bout de 4 semaines!) un véhicule de prêt mais récupéré assez rapidement suite au courrier de notre avocat demandant une expertise judiciaire.

Et nous en sommes au troisième report, pour "mise en cause de leur vendeur"

Je pense que 18 mois j'étais très optimiste, ça va durer bien plus longtemps.

Mais on ne lachera pas.

Nous avons entre temps eu droit à un coup de fil du PDG qui nous a proposé une négo amiable : changement de véhicule mais il va falloir qu'on rajoute plusieurs milliers d'euros, parce que vous comprenez la votre a perdu de sa valeur (sans blague!) ou 3-4000 euros parce que c'est ce que ça va nous coûter en frais d'avocat.

Nous leur avons demandé un écrit avec des propositions claires à transmettre à notre avocat, on attend toujours...

Si vous êtes ok je continuerai à vous tenir au courant, si nous avons gain de cause cela pourrait peut-être être être utile à d'autres personnes dans le même cas.

PS : aucune pub de ma part, mais il est ESSENTIEL d'avoir une protection juridique, pour l'instant toutes nos démarches ont été prises en charge et en plus de ce forum nous eu d'autres excellents conseils!
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Merci de votre retour.

Vous allez y arriver !

Cdt.
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Merci Alainverce !

On l'espère...

A bientôt
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Bonjour,

Suite des évènements...


Au bout de 4 reports demandés par notre vendeur, un expert judiciaire a enfin été mandaté par le tribunal.

Expertise qui a eu lieu la semaine dernière.

L'historique fait froid dans le dos, depuis sa mise en circulation en 2016 ce véhicule a été mis en VGE (véhicule gravement endommagé) au bout d'un an (grave choc a l'avant droit qui a touché le train avant notamment), turbos et FAP changés de multiples fois, vanne EGR, pédale d'accélération (deux fois) sans compter le moteur, le faisceau electrique de l'airbag rafistolé, le volant, et j'en passe...

Le problème du kilométrage erroné a été confirmé par l'expert, aujourd'hui elle n'a pas 95000 km mais plutôt entre 150 et 160000. Et en plus le compteur a été trafiqué, il n'enregistre que 2/3 de la distance réellement parcourue!

Sur les conseils de notre avocat, nous allons demander l'annulation de la vente, plus tous les frais auxquels nous avons du faire face depuis deux ans (participation au moteur, frais d'expertise, d'avocat, assurance quand nous avons été sans véhicule de prêt...) en vue d'une négo amiable entre avocats.

Le rapport de l'expert ne sera déposé que fin août, donc pas d'espoir que tout cela soit résolu avant septembre ou octobre.

Nous espérons vraiment ne pas être obligés d'aller au procès, mais s'il le faut nous ferons, pas le choix, il n'est pas question d'en rester là.

Nous avons la chance d'être bien entourés et d'avoir une assurance, et je pense que nous aurons gain de cause.

Mais il est tout de même inadmissible qu'en France aujoud'hui on soit obligés d'entamer des procédures aussi longues et aussi coûteuses pour qu'il soit enfin reconnu que des professionnels ayant pignon sur rue se foutent complètement de vous mettre dans la m....

Et qu'ils jouent justement sur le fait que vous allez vous décourager et/ou que vous n'aurez pas les moyens de les mettre face à leurs responsabilités.

A bientôt, j'espère pour une conclusion positive à ce dossier!

Bien à vous,

Vidhocq