Abus de confiance de la part de ma conseillère et du prestataire de pôle emploi

casimir 69 bonjour,


Pour information, juritravail est un forum dont l'objet est d'échanger et de répondre à des question juridiques posées par des utilisateurs.


s'il peut être admis que des échanges puissent avoir lieu en dehors de ce cadre, là, les échanges que je viens de lire ne sont plus dans ce cadre mais dans un cadre de débat politique:
"plutôt que d'engraisser des vautours du privé qui se font de l'argent sur le dos des chômeurs, et en gaspillant de l'argent publique pour des résultats moindres, pole emploi ferait mieux de recruter en masse des conseillers dédiés pour soulager le travail des gens déjà en place. ils sont submergés par le flot de chômeurs et recourir à des opp n'est vraiment pas a réponse adaptée à leur apporter. "


Aussi, si aucune autre question juridique n'est posée, le sujet est clos.


en outre, je me permets de vous rappeler que les cgu du forum, que vous avez accepté, disposent en son article 3 la clause suivante:

"La Contribution de l'Utilisateur ne doit pas :
....
être dénigrant, diffamatoire, porter atteinte à l'image, à la réputation d'une marque ou d'une quelconque personne physique ou morale, de quelque manière que ce soit ;"
Ce qui n'est pas le cas dans le cadre de votre contribution vis à vis des pole emploi et des opérateurs privés conventionnés avec pole-emploi.
Il serait dommage d'avoir à procéder à une modération des propos tenus en application de l'article 5.4 de ces mêmes CGU.


Bien cordialement

Rappel d'une instruction Pôle Emploi n°2019-1 du 3 janvier 2019,

d'après la loi n°2018-771 du 5 septembre 2018 et son décret d'application n°2018-1335 du 28 décembre 2018 :

" Le demandeur d'emploi est tenu de respecter les rendez-vous (RDV) prévus avec Pôle emploi.

Cette obligation s'étend également aux rendez-vous fixés par les organismes concourant au service public de l'emploi visés à l?article L. 5311-2 du code du travail (Missions locales, Cap emploi, les maisons de l'emploi...) ou mandatés par ces services et organismes.

Cette obligation d'honorer un rendez-vous s'applique : aux convocations à un entretien et à tout rendez-vous fixés par Pôle emploi ou par un autre organisme dans le cadre du suivi délégué
; quelle que soit la modalité d'échange prévue (téléphone, visioconférence, physique, ) ; aux rendez-vous fixés à la demande du demandeur d'emploi ou pris par lui.


En cas d'empêchement, le demandeur d'emploi doit prévenir de son indisponibilité par tous moyens (par mail, courrier, en se présentant physiquement à l'accueil de son agence ou en appelant le 3949).
L'absence, sans motif légitime, du demandeur d'emploi à son rendez-vous constitue un motif de sanction. Dans ce cas, l'intéressé fait l'objet d'une décision de radiation de la liste des demandeurs d'emploi d'une durée d'un mois. Cette sanction est aggravée en cas de manquements répétés et s'étend à la suppression du revenu de remplacement.
"

cordialement
zen maritime

Vous avez tout faux, je vous le prouve à longueur de commentaire. Il n'est pas obligatoire de se rendre à la formation dispensée par un SOUS-TRAITANT (charognard,vautour de l'emploi) de pole emploi. Elles doivent susciter l'adhésion des privés d'emploi, comme rappelé dans le cahier des charges fonctionnel et technique de la prestation et dans la délibération n°2014-26 du 25 juin 2014 BOPE n° 2014-65.
Je rappelle l'importance de se syndiquer pour se prémunir d'abus de pouvoir (radiations abusives) de la part de pole emploi.

Cordialement.
Bonjour

Casimir, pouvez-vous m'expliquer comment un syndicat pratique concrètement pour intervenir auprès de pole emploi à l'effet de défendre un allocataire qui s'estime lésé ou brimé ?
Depuis le bulletin officiel du Pôle Emploi n°2014-26 de juin 2014, il y a eu la loi n°2018-771 de septembre 2018 et son décret d'application n°2018-1335 de décembre 2018, dont procède l'actualisation de l'instruction du Pole Emploi en date du 3 janvier 2019 :

L'obligation du demandeur d'emploi d'honorer un rendez-vous s'applique aux convocations à un entretien et à tout rendez-vous fixés par Pôle emploi ou par un autre organisme dans le cadre du suivi délégué

Il convient donc, lorsque l'on se veut d'un conseil avisé, de se fonder sur les textes réglementaires actualisés, et surtout il importe de veiller à n'inciter les allocataires à ne commettre aucun manquement qui risquerait de leur occasionner des ennuis, tout particulièrement en intervenant sur le forum de Juritravail.

cordialement
zen maritime
Je rejoint ce que dis Casimir69. Dans tout ce que vous indiquez, texte de loi etc, il n'est question que de répondre favorablement à un rdv fixé par pôle emploi ou un prestataire privé. On parle bien de premier rdv obligatoire, un exemple très concret, mon cas, chômeur depuis 2 mois maintenant, très récent donc, indemnisé seulement y'a 15 jours car j'étais en indemnité décalé du à mon indemnité de congé payé reçu. J'ai moi aussi eu le tout premier entretiens avec mon conseiller, blabla, ppae signé etc, j'en suis ressorti comme parfaitement autonome, tant dans les recherches, diplôme, formation, envie etc, bref, autonome. J'ai reçu 2 semaines après cet entretiens un rdv dit obligatoire avec un prestataire privé, solerys, je suis gentillement allé à ce rdv, 10 min à pied de chez moi, on m'explique un tas de connerie, je comprends de suite qu'ils ne connaissent que dalle dans mon secteur d'emploi, la maintenance incendie, la sécurité incendie en général, le rdv à duré même pas 1 h, pendant cette heure là jeune fille qui faisait son discours par c?ur m'apprends que 2 rdv seulement sont obligatoire, le premier donc et le 2eme,et dernier pour moi qui fais un bilan, il intervient 3 mois maxi après et que je suis libre d'accepter leurs aide ou pas, mais selon elle, c'est nettement conseiller car pôle emploi aime pas. A la fin de l'entretiens j'ai clairement formuler par écrit avec signature sous leurs charte à la con mon refus de suivi par un organisme privé, précisant sur ma feuille de présence mon souhait d'être suivi uniquement par le service public. 2,3 jours après, mon conseiller m'a desinscrit de cette merde et même ce fameux 2eme rdv de bilan, je j'irais même pas.. Car oui, on parle de rdv obligatoire, j'ai eu mon rdv obligatoire, basta, le reste, les prestataires privé et pôle emploi ont obligation d'avoir l'accord du privé d'emploi.. Pour vous convaincre, cherchez un peu sur internet, les recours pôle emploi, lettre au directeur d'agence, tribunal administratif à 90 % gagne par le privé d'emploi car oui pôle emploi ne peux pas vous radié ni vous enlever vos Are car vous refusez une aide d'un prestataire privé, aide qui dois très légalement avoir eu votre accord écrit avant quoi que ce sois.. Comme par exemple, ça aussi y'a déjà eu jurisprudence, le fait de radié un salarié juste en l'indiquant sur l'espace pôle emploi ou un mail. La seule preuve officielle de radiation devant un tribunal, en plus d'une décision motivé c'est de recevoir un recommandé avec accusé de réception de pôle emploi.. Par exple hein..
Maintenant je suis d'accord aussi avec vous quand vous dites qu'il n'est pas forcément nécessaire de faire systématiquement une croisade syndical anti pôle emploi au moindre problème avec eux. Mais il faut avouer que le recours à ces prestataires privé est d'une totale inutilité et que certains chômeurs récent, sans forcément avoir toute les clefs en mains, acceptent bêtement tout car certains conseillers sont totalement inapte et menace même de radiation si vous ne suivez pas un plan de suivi avec tel ou tel prestataire privé.. Prestataire qui sont rémunéré au nombre de chômeur placé qu'ils trouvent un job ou non. Car oui, même si après tout un blabla et rdv inutile, le chômeur ne retrouve pas de travail, le prestataire touche quand même une certaine somme, c'est une des raisons au pourquoi on force les gens à suivre leurs plan à la con.. Alors qu'il suffit après le premier rdv obligatoire de leurs dire non..
@ Gregcody, bonjour

Vous pourriez reprendre mes messages depuis le début, je n'ai jamais rien dit d'autre, il s'agit uniquement de se rendre à un rendez-vous de présentation de l'accompagnement proposé, et de veiller à l'issue de ce rendez-vous à ne rien signer d'autre qu'une feuille d'émargement, et surtout pas d'adhésion si l'on n'est pas concerné / intéressé par la prestation, puis de faire savoir à l'agence que cette prestation n'est pas appropriée relativement au projet personnalisé (PPAE) que l'on a défini avec l'agence. Cela s'arrête là.

Maintenant que Casimir 69 veuille en faire un mouvement de contestation "syndicaliste" et monter sur ses ergots en brandissant les droits de l'homme sans emploi contre l'établissement Pôle Emploi, c'est son affaire. Je veillais juste à ce que ses "bons soins" ne deviennent pas le remède pire que le mal, alors que vous l'avez vous même constaté, en ayant conscience qu'il s'agit juste d'une obligation minimale de se rendre à la convocation à un rendez-vous, il n'y a pas de suite.

Une fois cela dit, rien n'empêche chacun d'avoir une opinion critique vis-à-vis de ces prestations. A se demander comment il est possible qu'une agence propose des orientations vers des prestations sans aucun intérêt pour tel ou tel demandeur d'emploi, sans aucun lien avec son parcours professionnel..?

Ayant regardé comment se présente la plateforme de services proposés, une hypothèse que je fais est que nombre de demandeurs d'emploi n'y ont pas recours d'eux mêmes en choisissant une prestation qui pourrait leur être utile, du coup c'est le ou la conseiller/e qui finit par faire une proposition tout-venant (sans utilité) alors que le demandeur d'emploi aurait pu faire sa sélection sur mesure dans l'éventail au choix.

Evidemment dans votre cas, au bout de seulement deux mois et demi, on peut dire que votre agence ne vous a pas laissé le temps de faire vous même la démonstration de votre autonomie.


NB : j'incite ici à relire le texte du Code du travail (art.L5421-3) que j'avais précédemment indiqué :

" La condition de recherche d'emploi requise pour bénéficier d'un revenu de remplacement est satisfaite dès lors que les intéressés sont inscrits comme demandeurs d'emploi et accomplissent, à leur initiative ou sur proposition de l'un des organismes mentionnés à l'article L.5311-2 des actes positifs et répétés en vue de retrouver un emploi, de créer, reprendre ou développer une entreprise."

Je souligne la fin de l'article, car il suffit d'un ou deux clics sur le site autoentrepreneur.urssaf.fr pour obtenir un identifiant SIRET en autoentrepreneuriat.

cordialement
zen maritime
Zen Maritime, bonjour,

Comment expliquez-vous que j'aie reçu un papier de pole emploi m'annonçant qu'une entreprise allait me contacter, puis que j'ai envoyé le courrier que j'ai précédemment affiché en recommandé leur expliquant en long en large et en travers l'inutilité de leur formation et pourquoi je refuse qu'un opp prenne en charge mon dossier, que je ne me suis même pas rendu à la formation quand j'ai reçu le courrier de rendez-vous et que je ne fasse l'objet d'aucune radiation ???

J'attends votre réponse avec impatience.
Cordialement.
Bonjour,

La réponse est simple et tenait en une phrase puisque vous disiez avoir repris un travail salarié ("j?ai repris une activité salariée, à temps plein (35h/semaine)") le sujet était clos.

cordialement
zen maritime
Bonjour Milou 27,

Comment un syndicat pratique concrètement pour intervenir auprès de pole emploi à l'effet de défendre un allocataire qui s'estime lésé ou brimé ?

Il tente de dialoguer avec le directeur d'agence, le médiateur de pôle emploi, la direction régionale de pole emploi, s'il n'obtient pas ce qu'il demande, il vient manifester devant ou dans pole emploi jusqu'à l'obtention de ce qu'il demande, en prenant soin de médiatiser l'affaire, en filmant et en partageant sur les réseaux sociaux, en faisant appel à la presse...
PAS QUE CA ! Comment vous expliquez que cette formation à deux balles ne m'ait pas été reproposée par la suite ???? Si ce rendez-vous est oblgatoire, comme ils le prétendent, il devrait m'être à nouveau proposé ? A moins que finalement ça ne soit pas si obligatoire que ça...
Entre temps, ma mission d'intérim, pour laquelle je signais des contrats pour accroissement temporaire d'activité (plus de 3), s'est terminée, je vais donc pouvoir saisir les prud'hommes pour demander la requalification de ma fin de mission en licenciement sans cause réelle et sérieuse, et obtenir des dommages et intérêts.
Comment vous expliquez qu'il soit mentionné dans le cahier des charges fonctionnel et technique de la prestation que notre consentement doit être préalablement receuilli ?

Cordialement.
@ Casimir 69,

Je commence à être un peu las de vous répéter ce que vous ne voulez pas intégrer.

Vous vous référez à un bulletin du Pôle Emploi qui date de 2014, il y a maintenant 8 ans.

Il vous faut changer de référentiel et vous reporter à la loi 2018-771 de septembre 2018, à son décret d'application n°2018-1335 de décembre 2018, et à l'actualisation de l'instruction du Pole Emploi en date du 3 janvier 2019.

Là vous serez enfin à jour. Et vous comprendrez que votre consentement à une prestation, ou bien votre refus d'y donner suite, est recueilli lors du rendez-vous obligatoire où l'on vous expose le principe et le contenu de cette prestation.

cordialement
zen maritime
Pour une meilleure compréhension de ma question, je vais vous les poser d'une manière différente :
Comment vous expliquez que je sois toujours inscrit alors que j'ai refusé de me rendre à cette prestation, soit-disant obligatoire ?
Comment vous expliquez qu'elle ne m'ait pas été de nouveau proposée, vu qu'elle était soit disant obligatoire ?

Il me tarde de lire vos réponse à ces questions, fort pertinentes !
Cordialement.
@ Casimir 69

Pour ce que j'en sais, les conseillers (-ères) ont ce que le Pôle Emploi appelle des "portefeuilles", autrement dit une quantité de dossiers à suivre, dont le nombre dépend du type de suivi / accompagnement, avec une part de suivi interne (par le/la référent/e) et une part de suivi délégué auprès de prestataires sous convention avec le Pôle Emploi.

Un allocataire, au cours d'une période de chômage indemnisé, peut voir son type de suivi modifié (il me semble qu'il y a par exemple des catégories telles que suivi guidé, suivi renforcé...), peut changer de référent/e ce qui implique que son dossier change de "portefeuille" etc.

Bref, à un moment donné "on" a activé dans votre cas l'envoi d'une convocation pour un rendez-vous auprès d'un prestataire de services conventionné avec le Pôle Emploi, "on" a annulé cette convocation du fait que vous aviez repris des missions en interim, et peut-être ne serez-vous plus jamais convoqué, ou le serez-vous dans 3 mois, ou dans 6 mois... cela peut dépendre du volume et de la gestion du "portefeuille" du conseiller ou de la conseillère qui traitera votre dossier à ce moment là.

Un peu comme les entretiens périodiques de mise à jour des PPAE, il y a eu sur ce forum des témoignages de gens déplorant n'avoir eu aucune sollicitation d'entretien (autre qu'initial) pendant un chômage pourtant très prolongé, d'autres se disant au contraire harcelés d'appels de leur agence.

Je pense aussi qu'interviennent les circonstances politiques, exerçant pression sur les instances du Pôle Emploi pour qu'à telle période, dans telle région ou nationalement soient intensifiées les actions, que ce soient les actions d'accompagnement ou plus redoutées les actions de contrôle.

cordialement
zen maritime

Zen Maritime, bonjour,

Je vous cite : "Bref, à un moment donné "on" a activé dans votre cas l'envoi d'une convocation pour un rendez-vous auprès d'un prestataire de services conventionné avec le Pôle Emploi, "on" a annulé cette convocation du fait que vous aviez repris des missions en interim, et peut-être ne serez-vous plus jamais convoqué, ou le serez-vous dans 3 mois, ou dans 6 mois... cela peut dépendre du volume et de la gestion du "portefeuille" du conseiller ou de la conseillère qui traitera votre dossier à ce moment là."
Cette convocation a été annulé à la suite de l'envoi de mon recommandé, sans que j'ai eu à m'y rendre. Je ne me suis pas rendu à la première convocation de cette prestation et il ne m'est rien arrivé, donc c'est bien très clairement qu'elle n'était pas oblgatoire. Ca parait difficile à croire, mais c'est la stricte vérité. Vu que j'ai clairement manifesté mon refus de suivre cette prestation, et je ne m'y suis pas rendu, je n'ai pas été radié, et cette formation ne me sera plus jamais proposée. Donc, ça veut tout simplement dire que pole emploi ment aux demandeurs d'emplois en leur disant que cette prestation est obligatoire et ment aux demandeurs d'emplois en les menaçant de radiation.
Vu que j'ai refusé de suivre cette prestation, que j'ai manifesté mon refus d'ête suivi par un OPP, qui je le rappelle est un ORGANISME PRIVE DE PLACEMENT, ET MON SOUHAIT IMPERIEUX D'ETRE SUIVI PAR LE SERVICE PUBLIC DE l'EMPLOI cette formation ne me sera plus jamais proposée (algorithme ou pas, portefeuille de demandeur d'emploi plein à craquer. ou pas..)
Je vous renvoie à la notion de consentement et de non-consentement, on comprend nettement mieux cette notion de consentement ou de non-consentement, quand on fait un parallèle avec le sexe.
Je termine en disant que pole empoi doit recceuillir le consentement éclairé du privé d'emploi AVANT de lui proposer la prestation de formation (
Elles doivent susciter l'adhésion des privés d'emploi, comme rappelé dans le cahier des charges fonctionnel et technique de la prestation et dans la délibération n°2014-26 du 25 juin 2014 BOPE n° 2014-65)
Plutôt que de gaspiller de l'argent en faisant appel au privé (pour un résultat moindre), pour une mision de service publique, les dirigeants devraient penser à recruter d'avantages de conseillers pour soulager le travail de ceux qui sont déjà sur le terrain qui doivent suivre un nombre trop important de demandeurs d'emplois. Les syndicats sont très utiles quand le demandeur d'emploi se heurte à une muraille infranchissable telle que pole emploi, en prenant le relais, ils contribuient à éviter des drames humains et des agressions d'agents (physiques ou verbales) sur le terrain.
Cordialement.
Bonsoir Casimir 69,

Vous êtes à nouveau en boucle, selon un mode de raisonnement paralogique qui ne vise semble-t-il qu'à vous auto-entretenir dans votre vindicte contre le Pôle Emploi, attention à ne pas devenir palilalique.

Et à l'évidence vous avez fait le choix typographique de rester grassement arc bouté au bulletin du Pôle Emploi de juin 2014, je n'ai pourtant pas ménagé les efforts pour vous guider vers celui bien plus récent du 3 janvier 2019.

cordialement
zen maritime

Je suis en parfaite santé (aussi incroyable que cela puisse paraitre), je vous remercie de vous en soucier. Vous êtes d'une mauvaise foi révoltante, en plus, vous tentez de me faire passer pour fou... Comment expliquez-vous que je ne me sois pas présenté au rendez-vous soit-disant obligatoire à l'opp et que je ne me sois pas fait radié ? Et que ce rendez-vous ne me sera plus proposé ? J'ai des écrits pour prouver mes propos, je suis disposé à vous les envoyer, pour vous prouver par A+B que vous avez tort. En espérant que vous soyiez suffisamment humble pour reconnaître votre erreur. Tout le monde fait des erreurs, on n'est pas infaillible, on est juste des humains.
Vous travaillez chez pole emploi ? Votre entêtement et votre mauvaise foi me le laissent penser.

Cordialement.
Connaissez-vous la définition du psittacisme ? Une répétition mécanique de mots, de phrases, de notions, dont on pourrait se demander ce qu'ils expriment de compréhension, comme s'il y avait une difficulté d'assimilation du sens.

Référez-vous au BO-PE n°2019-1 du 3 janvier 2019 et à l'instruction qui s'y trouve, avec toute l'attention que vous pourrez mettre pour en pénétrer le sens.

cordialement
zen maritime
Zen Maritime, je vois, monsieur ou madame, est trop fièr(e) pour admettre son erreur alors que je suis disposé à lui envoyer les preuves écrites. Au lieu de ça, il ou elle prefère me faire passer pour un sot, un fou, un idiot... Le tout en montant sur son petit poney... Une petite précision, je ne suis pas en croisade contre pole emploi, je dis juste que cette institution n'est pas parfaite, très loin de là. Vous défendez votre employeur à merveille, je vous en félicite.