Bonjour,
J'ai actuellement un site où je publie des pronostics sportifs (sur les matchs de foot principalement) que toute personne majeure peut consulter. Je précise, qu'il ne s'agit pas d'une activité de bookmaker (comme Winamax ou Unibet) et que les personnes ne peuvent donc pas parier sur mon site.
Je souhaite afficher les logos des clubs de football sur mon site par soucis d'esthétisme et afin que les personnes puissent se repérer plus facilement pour trouver le pronostic qui les intéresse.
Avant de les publier sur mon site, j'ai procédé à des recherches sur internet sur le droit d'utilisation des logos de club. J'y ai trouvé peu de réponses, la majorité date de 2011-2012 (période d'ouverture du marché à la concurrence) et ne sont malheureusement pas pertinentes et créent même de la confusion. Voici les 3 catégories de réponse que j'ai obtenu :
- Cette pratique est interdite,
- il faut obtenir l'accord par écrit de chaque club,
- cette pratique est légale tant que la publication des logos sur mon site n'entraîne pas une confusion avec son utilisation à titre commercial ou industriel.
Pour info, j'ai remarqué que certains sites utilisent ces logos depuis plus d'une dizaine d'année déjà.
Je vous sollicite donc dans l'espoir que vous pourriez m'éclaircir l'esprit sur ce sujet.
Je vous remercie d'avance pour l'attention que vous porterez à ma demande.
J'ai actuellement un site où je publie des pronostics sportifs (sur les matchs de foot principalement) que toute personne majeure peut consulter. Je précise, qu'il ne s'agit pas d'une activité de bookmaker (comme Winamax ou Unibet) et que les personnes ne peuvent donc pas parier sur mon site.
Je souhaite afficher les logos des clubs de football sur mon site par soucis d'esthétisme et afin que les personnes puissent se repérer plus facilement pour trouver le pronostic qui les intéresse.
Avant de les publier sur mon site, j'ai procédé à des recherches sur internet sur le droit d'utilisation des logos de club. J'y ai trouvé peu de réponses, la majorité date de 2011-2012 (période d'ouverture du marché à la concurrence) et ne sont malheureusement pas pertinentes et créent même de la confusion. Voici les 3 catégories de réponse que j'ai obtenu :
- Cette pratique est interdite,
- il faut obtenir l'accord par écrit de chaque club,
- cette pratique est légale tant que la publication des logos sur mon site n'entraîne pas une confusion avec son utilisation à titre commercial ou industriel.
Pour info, j'ai remarqué que certains sites utilisent ces logos depuis plus d'une dizaine d'année déjà.
Je vous sollicite donc dans l'espoir que vous pourriez m'éclaircir l'esprit sur ce sujet.
Je vous remercie d'avance pour l'attention que vous porterez à ma demande.