Bonjour,
Est-il possible de suivre un stage de récupération de points avec un solde de points nul mais un permis valide (selon le RII) ?
Si le solde de point est à zéro, le FNPC a dû adresser la LR 48 SI, non ? Tant que ce conducteur n'a pas reçu cette 48 SI, rien ne s'oppose à ce qu'il fasse un stage afin de sauver son permis.
Bonjour, sur le RII (Relevé d'Information Intégral) c'est marqué NPAI. J'ai effectué un stage de sensibilisation à la sécurité routière j'attends de voir si mon solde de points va évoluer
J'ai contacté ce jour par mail le service de retention des permis de conduire (permis rendu le 11 août 2020) pour leur faire savoir que je n'ai jamais reçu de 48SI. Je me demande d'ailleurs si c'était une bonne idée de le faire.
L'infraction qui a entraîné un solde point nul date du 11/03/2018 (PVE -3points) à ce moment là, mon solde de points était de 02 pts /12.
Ayant mis à jour mon adresse postale, je voudrais savoir si un nouvel envoi de la 48SI par la préfecture annulerai le stage que j'ai effectué les 07 et 08 décembre 2020.
J'ai solliciter les services d'un avocat afin de contester l'infraction du 11 mars 2018 il y a maintenant 1an et je me demande si ça a servi à quelque chose.
Merci d'avance pour vos conseils
A bientôt
Ben non, pas d'évolution des points possibles. En effet même sans avoir en main la LR 48 SI, le fait que vous ayez rendu votre permis prouve que vous êtes au courant de cette lettre. Vous ne pourrez donc retrouvé un autre permis que 6 mois après le jour de la dépose de votre permis invalidé.
Donc, retour à l'auto-école et, je suppose que votre permis invalidé ayant un maxi possible de 12 points, avait au moins 3 ans. Dans ce cas, seul le code sra à passer, pas le conduite. Mais vous repartirez pour la probation de 3 ans avec 6 points la première année et le bonus possible des 2 points par an sur 3 ans.
Bien entendu, vous avez aussi obligation (c'est dans votre contrat) d'informer votre assureur de cette invalidation faute de quoi, au 1er sinitre, vous ne serez jamais indemnisé et vos victimes non plus, vous devrez alors les indemniser de vos propres deniers.
Donc, retour à l'auto-école et, je suppose que votre permis invalidé ayant un maxi possible de 12 points, avait au moins 3 ans. Dans ce cas, seul le code sra à passer, pas le conduite. Mais vous repartirez pour la probation de 3 ans avec 6 points la première année et le bonus possible des 2 points par an sur 3 ans.
Bien entendu, vous avez aussi obligation (c'est dans votre contrat) d'informer votre assureur de cette invalidation faute de quoi, au 1er sinitre, vous ne serez jamais indemnisé et vos victimes non plus, vous devrez alors les indemniser de vos propres deniers.
Vous dites permis invalidé, pourtant sur le RII c'est marqué
Etat du dossier: VALIDE
comment est-ce possible, je ne comprend pas ?
Bonjour , j’ai un soucis , jeudi je me suis aperçu que j’étais arrivé à 0 points sur mon permis alors que 1 mois en arrière j’avais 2 points , j’allais aller passer un stage après les fêtes mais là du coup j’y vais mercredi jeudi , je n’est pas reçu la lettre 48 si encore , mais ma carte grise est la mauvaise adresse je viens de la changer , j’ai changer mon permis aussi avec la bonne adresse , j’ai fait une visite médical en août avec la nouvelle adresse aussi pièce d’identité à jour Impot aussi tout à la bonne adresse maintenant alors pensez vous que je recevrais cette fameuse lettre à mon adresse actuel ? Sachant que il y’a 1 mois j’avais encore mes 2 points donc la lettre n’est peut être pas encore partit et je n’est rien reçu par rapport à cette perte des les deux derniers points , je suis chauffeur poids lourd depuis peut j’ai eu le permis C fin septembre , alors la galère si je me retrouve dans permis je suis perdu et dans le flou là … merci de votre aide
Tant que vous n'avez pas reçu la LR 48 SI, vous pouvez faire le stage et votre permis ne sera pas invalidé.
Salut , je possède aussi le permis C , je suis au total de zéros points , j?ai reçu un recommandée , je ne suis pas aller chercher cette lettre , le temps que je passe ce rattrapage de points
Bonjour Pierre05,
Si vous n'allez pas chercher le recommandé, le permis sera invalidé à la date de première présentation du courrier. Donc c'est jouable uniquement si vous avez un stage prévu pendant les deux semaines pendant lesquelles le courrier sera conservé à votre disposition au bureau de poste.
Attention, Pierre05, si votre permis devenait invalide ce n'est pas que la catégorie C qui ne serait plus valable mais toutes les catégories inscrites sur votre permis.
Comment s?est terminé cette histoire ? On lit vraiment de tout dans ce forum et des personnes qui pensent connaître la loi alors qu?il n?en est rien. La 48si est NPAI elle ne vous ai pas opposable c?est comme si elle n?avait jamais existé