La suspension de mon permis est arrivée à son terme.
Mon dossier est actuellement en cours d’instruction sur le site de l’ANTS pour la création de mon nouveau permis.
Sur mon RIR (relevé d’information restreint), il est bien mentionné « dossier valide », ainsi que cette indication devant les catégories de véhicules concernées. En revanche, il est également indiqué « permis n° XXX invalide ».
Est-ce que je peux conduire en attendant la validation de mon dossier par l’ANTS avec cette attestation, ou dois-je attendre la validation de mon nouveau permis ?
Bonjour,
La reprise de la conduite dépend de la réception effective de votre nouveau permis de conduire physique. Bien que certains retours d’usagers ou autorités locales évoquent une tolérance avec l’avis médical favorable et le justificatif de demande, l’ANTS rappelle officiellement qu’aucune attestation provisoire de droit à conduire n’est générée en cas de suspension, rendant l’attente du nouveau titre impératif pour circuler en toute légalité.
Mais l’Attestation de Droits à Conduire Sécurisée (ADCS)) disponible sur le site officiel Mes Points Permis peut attester de vos droits à conduire une fois votre dossier validé.
Cordialement.
Merci pour votre retour, en effet je vois beaucoup de témoignage de personne indiquant que leur préfecture leur a dit que l’attestation pouvait suffir en attendant la validation mais il me semblait bien qu’il fallait attendre. D’autant plus que si les FDO tolère ça l’assurance elle, ne me couvrira pas en cas de sinistre… j’espère juste que le dossier sera validé rapidement.