Départ chez un concurrent, malgré une clause de non-concurrence

Bonjour,

Je souhaiterais avoir des avis sur le sujet suivant.

Cela fait 7 ans que je travaille pour une société, en qualité d’ingénieur commerciale, et un concurrent m’a fait une offre qui ne peut se refuser…

J’ai une clause dans mon contrat qui est décrite ainsi :

ARTICLE 5 - CLAUSE DE NON-CONCURRENCE

Compte tenu de la spécificité des produits vendus par la Société et des fonctions de « d’Ingénieur Commercial » du Salarié, il serait gravement préjudiciable pour la Société et ses salariés que le Salarié concurrence librement son ancien employeur à l’issue de sa cessation de son contrat de travail.

En conséquence, le Salarié s’interdit d’entrer au service d’une entreprise concevant, fabriquant, ou vendant des produits pouvant concurrencer ceux de la Société et de s’intéresser directement ou indirectement et sous quelque forme que ce soit à une entreprise susceptible de concurrencer en tout ou en partie celle de la Société.

Cette interdiction de concurrence est limitée à une période de 18 mois à compter du jour de la cessation effective du contrat. Elle couvre le territoire de l’Ile de France, et plus exactement les départements d’action de Monsieur Laurent LOPEZ, c’est-à-dire 91-92-93-94-95-77-78 et Paris.

Personnellement je trouve cette clause sévère, car en gros je ne peux pas continuer mon métier… Mais ce n’est que mon avis.

Ma question est la suivante. Puis-je accepter l’offre. Démissionner sans donner le nom de mon future employeur, et simplement être « discret » en évitant d’aller voir les clients de mon employeur actuel durant les 18 mois et sur ces secteurs?

merci par avance pour votre aide!

Laurent

Hello !

Matt, deux commentaires :

  • Il y a 7 ans quand vous avez signé votre contrat de travail vous n’avez pas trouvé cette clause si sévère, vous l’avez acceptée.
  • Le verbe « pouvoir » peut beaucoup… Par exemple je « peux » m’habiller de vêtements très chauds en pleine canicule, je « peux » manger une pomme, je « peux » donner un coup de marteau sur la tête d’un passant. Alors oui vous « pouvez » faire ce que vous suggérez mais c’est contraire à votre engagement..

A+

1 « J'aime »

La clause est limitée dans la durée mais il me semble qu’il doit y avoir une compensation financière en plus.

Est-ce le cas?

Hello !

Jerome la clause de non-concurrence est limitée dans le temps mais également géographiquement.

Pour ce qui est du volet « compensation » Matt nous dira ce qu’il en est (il n’a sans doute cité qu’une partie de la clause en question).

A+

1 « J'aime »