Je remercie par avance ceux ou celles qui pourrons répondre à ma question.
Mon compagnon possède du passé assez mouvementé concernant les délits routiers et le dernier évenement en date m'inquiète quant à son avenir...
- En 2016, il s'est fait contrôler positif à l'alcool (0,3g), défaut d'assurance et donc immobilisation du véhicule
- La même semaine, il à voulu récupérer sa voiture et s'en est suivi d'un délis de fuite
= Suspension de permis de 6 mois
- En 2020, de nouveau contrôlé positif à l'alcool (1,86g) et stupéfiant
= De nouveau suspension de 6 mois et annulation de permis
- Il a été suivi par des médecins et psychologue pour son alcoolisme, il à totalement arrété le cannabis et à passé haut la main les tests médicaux et psychotechniques pour récupérer son permis avec uniquement le code à repasser
= Obtention de son permis provisoire
- Et donc cette semaine (2023), il s'est de nouveau fait contrôler positif à l'alcool (0,29g)
= son permis provisoire ne lui donnant que 6 points, celui ci est annulé d'office
Nous nous questionons donc beaucoup : Que risque t il exactement ? Pourra t il repasser rapidement son permis ? La "partie BSR" de son permis B sera t elle toujours valide ?
Merci encore à tous ceux qui pourrons nous apporter quelques réponces ou précisions et avec un peu de chance (nous esperons) pouvoir nous rassurer...
Cordialement,
Bonjour,
Bonsoir,
Tout n'est peut-être pas perdu, mais avec un tel comportement ce sera difficile qu'il s'en sorte facilement.
Il ne s'agit que d'une contravention, donc, à priori, pas de récidive.
Pour l'instant, le permis n'est pas invalidé par la perte de points car les points ne peuvent être retirés que lorsque le tribunal prononce la peine ou que l'amende forfaitaire est payée
A quelle date a-t-il obtenu son dernier permis probatoire ?
Tout n'est peut-être pas perdu, mais avec un tel comportement ce sera difficile qu'il s'en sorte facilement.
Il ne s'agit que d'une contravention, donc, à priori, pas de récidive.
Pour l'instant, le permis n'est pas invalidé par la perte de points car les points ne peuvent être retirés que lorsque le tribunal prononce la peine ou que l'amende forfaitaire est payée
A quelle date a-t-il obtenu son dernier permis probatoire ?
Merci beaucoup pour votre réponse !!
Il à récupérer son permis en avril de cette année, mais il ne s'agit pas d'un petit probatoire mais bien provisoire..
Il à récupérer son permis en avril de cette année, mais il ne s'agit pas d'un petit probatoire mais bien provisoire..
Et en effet la gendarmerie lui a dis que la récidive tomberait uniquement s'il contestait, en espérant que ce soit vrai
Bonjour,
Ce qu'a dit la gendarmerie est inexact, il n'y a pas de récidive avec une contravention.
Maintenant il faut savoir comment il va être sanctionné, le plus probable sera une amende forfaitaire ce qui n'est pas bon pour lui car pour avoir le crédit annuel des 2 points il faut arriver en avril 2024 et c'est bien loin.
Provisoire ou pas c'est quand même un probatoire.
Venez nous donner la suite des évènements et on vous dira les conséquence sur son permis.
Ce qu'a dit la gendarmerie est inexact, il n'y a pas de récidive avec une contravention.
Maintenant il faut savoir comment il va être sanctionné, le plus probable sera une amende forfaitaire ce qui n'est pas bon pour lui car pour avoir le crédit annuel des 2 points il faut arriver en avril 2024 et c'est bien loin.
Provisoire ou pas c'est quand même un probatoire.
Venez nous donner la suite des évènements et on vous dira les conséquence sur son permis.