# Rachat de Nue-Propriété Tante/Nièces

**URL:** <https://forum.juritravail.com/t/rachat-de-nue-propriete-tante-nieces/2343>\
**Category:** Fiscalité des particuliers\
**Tags:** fiscalité-immobilière\
**Created:** [Octobre 28, 2025, 10:34 UTC](https://forum.juritravail.com/t/rachat-de-nue-propriete-tante-nieces/2343 "2025-10-28T10:34:40Z")\
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**Author:** ![adrigrd](https://avatars.discourse-cdn.com/v4/letter/a/e56c9b/32.png) [@adrigrd](https://forum.juritravail.com/u/adrigrd)\
**Post date:** [Octobre 28, 2025, 10:34 UTC](https://forum.juritravail.com/t/rachat-de-nue-propriete-tante-nieces/2343/1 "2025-10-28T10:34:41Z")

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Bonjour,

Je recherche des conseils urgents sur le montage juridique et fiscal le plus économique pour un rachat de nue-propriété au sein de la famille.

1. Situation Actuelle

- Le bien immobilier (ou parts de SCI) est démembré.

- Je suis l’Usufruitière (83 ans, valeur de l’usufruit (approx 20000 euros).

- Mes deux petites-filles détiennent la Nue-propriété (approx 80000 euros) suite au décès de leur père (mon fils).

- L’Acquéreur est ma fille (la Tante des nues-propriétaires).

2. Objectif Principal

Ma fille doit acquérir la nue-propriété pour le coût fiscal le plus faible possible. L’ensemble de la famille (ma fille et mes petites-filles) est en accord total pour trouver un arrangement amiable légal. Nous cherchons à éviter absolument le taux de taxe applicable aux donations Tante/Nièces.

3. Questions sur les Montages (Accord Familial Total)

Étant donné l’accord des parties, existe-t-il un montage permettant de réduire l’assiette totale pour ma fille ?

- Arrangement Amiable : Est-il possible de passer par un acte constatant l’accord familial de céder les parts à un prix très faible ou optimisé, en invoquant la succession par représentation, afin d’obtenir un régime fiscal plus favorable que le 55 % ? Existe-t-il une voie pour que les nièces cèdent leurs droits à leur tante à un taux privilégié ?

Nous cherchons la validation d’un professionnel pour le mécanisme légal le plus économique, compte tenu de l’accord total des parties. Merci d’avance pour vos lumières.

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**Author:** ![amatjuris](https://avatars.discourse-cdn.com/v4/letter/a/cab0a1/32.png) [@amatjuris](https://forum.juritravail.com/u/amatjuris)\
**Post date:** [Octobre 28, 2025, 9:32 UTC](https://forum.juritravail.com/t/rachat-de-nue-propriete-tante-nieces/2343/2 "2025-10-28T21:32:13Z")

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bonjour,

la modification de la propriété immobilière nécessite un acte authentique, souvent un notaire qui appliquera les droits de donations prévus par la loi.

est-ce qu’une vente ne serait pas possible ?

voyez un notaire qui saura vous conseiller la meilleure solution.

salutations
